Mentions légales

Propriétaire du site

ElaborPlan
21 rue du génie
50220 Ducey-les-Chéris
elaborplan@sfr.fr
02 33 70 73 90
N° Siret : 53810176700027

Hébergeur

SAS OVH
rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Réalisation du site

Elaborplan en collaboration de MC Performances
Agence de communication et de développement commercial
3 place Carnot
50300 Avranches

Propriété intellectuelle

Le site et chacun des éléments, y compris le logo, les icônes, photographies, qui le composent sont protégés par la législation internationale de la propriété intellectuelle.
Les contenus figurant sur le site sont la propriété d’ELABORPLAN. Toute utilisation, reproduction ou représentation, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site et/ou des éléments qui le composent n’est pas autorisée sans le consentement direct d’ELABORPLAN.

Données personnelles

Vous pouvez visiter notre site internet librement et sans avoir à décliner votre identité et à fournir des informations personnelles vous concernant. Cependant, il peut vous être demander des informations pour soumettre une demande de contact proposée par ElaborPlan.
 
Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits. Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.